Commissions

Règlement des Commissions
Mis à jour le 26.11.2009 

1. La commission des juges se compose des Juges RCBA (c’est-à-dire les personnes qui ont introduit leur candidature de juge à la S.R.S.H. avec l’aval du R.C.B.A.) pour autant qu’elles soient toujours membres de l’association. 

Les commissions de discipline et de travail se composent d’un délégué de chaque groupement ou d’un suppléant présenté par le secrétariat du groupement.

En cas d'absence du représentant effectif du groupement, tous ses pouvoirs sont repris par le suppléant.

La commission d’élevage se compose des éleveurs du RCBA propriétaires et copropriétaires des affixes, mais un seul vote par élevage (affixe).

On entend par «éleveurs du RCBA de Belgique», les éleveurs qui acceptent de remplir les conditions énoncées dans le paragraphe «Règlement des éleveurs du RCBA de Belgique».

Toutes les personnes faisant partie des commissions doivent être en ordre d’affiliation.

2. Seul le délégué ou l’éleveur présent a droit de vote. Aucune procuration n’est acceptée lors d’un vote.

3. Le président sera élu à la majorité simple pour une durée de quatre ans. Pour des raisons de facilité et de contact, il s’adjoindra un(e) secrétaire pour la durée de son mandat. Le secrétaire, à l’exception du cas où il représente un groupement ou un éleveur, et le président ne participent pas au vote, sauf en cas d'égalité où le président décide alors de la décision à prendre "Excepté pour la commission de discipline".

4. Au moins un membre du Conseil d'Administration du R.C.B.A. fera partie de chaque commission, excepté pour la commission de discipline. L’accès à la réunion sera refusé à toute autre personne.Les commissions peuvent éventuellement inviter des NON MEMBRES en faisant la demande expresse au CA , qui en débattra.

En fin de mandat, (CT & CE) le CA du RCBA fera appel de candidatures, le CA examinera les candidatures en réunion et les candidats ne correspondant pas au profil demandé ne seront pas retenus et en seront informés.

Conditions :

- Être membre effectif du RCBA depuis au moins 3 ans et en règle de cotisation pour l'année en cours.

- Ne pas être affilié à un club de race autre que le Berger allemand

- Ne pas avoir encouru de pénalité par une instance officielle cynologique (FCI, SRSH, SV, Sections, Club de race : RCBA ou VVDH).

5. L'ordre du jour sera établi par le secrétariat de la commission adéquate qui le transmettra au Conseil d'Administration, pour approbation.

6. Une convocation à la réunion de la Commission sera envoyée au Secrétariat du R.C.B.A.

7. Les Commissions débattront des problèmes de fond.

8. Une copie intégrale du procès-verbal de chaque réunion sera transmise au Secrétariat du R.C.B.A.

9. La responsabilité et les applications des problèmes des Commissions se feront par le Conseil d'Administration à la condition que, entre autres, les règlements F.C.I., U.R.C.S.H. et S.V. soient respectés.

10. Toutes les communications avec les groupements se feront par l'intermédiaire des secrétariats respectifs.

11. Tout litige concernant le présent règlement sera tranché par le Conseil d'Administration.